Mentions légales

Nom de la société : S.A.S. Electricité C.TAZE
Siège social : 12 Avenue de Roger Besse - 15210 YDES
Tél. : 04 71 67 93 51
Fax. : 04 71 67 93 59
Numéro SIRET: 349 912 873 00024
Code APE : 4321A
Représentant légal : M. TAZE Jean-François
Responsable de la publication : M. TAZE Jean-François
Conception, développement et hébergement du site : Agence web Comevents - 19100 Brive-La-Gaillarde

DROITS D'AUTEUR

© Copyright 2010 Comevents. Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, ainsi que leur disposition sur le site Internet de S.A.S. Electricité C.TAZE sont soumis à la protection des droits d'auteurs et autres lois de protection. Le contenu de ce site Internet ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou transmis à des tiers à des fins commerciales.
Crédits photos : INSTAKIT - Comevents - Fotolia - Shutterstock

MARQUE DE FABRIQUE

Sans indication contraire, tous les emblèmes de marques sont protégés selon les droits concernant les marques.

RESPONSABILITÉ

Ce site Internet a été conçu avec le plus grand soin. Il est malgré tout impossible de garantir l'absence d'erreurs ainsi que la précision des informations contenues. Toute responsabilité pour des dommages, résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ce site, est exclue, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas fondés sur des actes intentionnels ou des négligences graves.

LICENCE

La propriété intellectuelle contenue dans ce site, telle que les brevets, les marques et les droits d'auteurs, est protégée. Ce site Internet n'autorise aucune licence à des tiers pour l'utilisation de la propriété intellectuelle de M. TAZE Jean-François.

INFORMATIQUES ET LIBERTÉS :

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.